Si vous traversez une rupture de relation qui implique un enfant, alors vous pourrez vous retrouver au milieu d’un conflit de paternité. La situation peut être accablante et stressante. Cependant, il y a certaines choses que vous pouvez faire pour limiter votre stress et obtenir un bon résultat. Voici tout ce que vous devez savoir sur la gestion d’un conflit de paternité.
Qu’est-ce qu’un conflit de paternité ?
Avant de comprendre comment combattre un conflit de paternité, vous devez en comprendre la définition. Un conflit de paternité se produit lorsqu’il n’y a pas de père légalement désigné pour un enfant. Si le père présumé veut avoir la garde de son enfant, il doit prouver sa paternité. De même, une mère doit prouver sa paternité si elle veut obtenir une pension alimentaire du père présumé. S’il y a une controverse entre deux parents, alors il est important de déterminer le père de l’enfant.
Provoquer la paternité peut sembler simple. Pourtant, le processus peut être difficile. Votre différend pourrait déboucher sur une bataille juridique. Pour gagner cette bataille, vous avez besoin de preuves. Parfois, cela signifie obtenir un test sanguin qui prouve que le père présumé est le père réel ou non. Un juge peut exiger qu’une personne subisse une analyse de sang. Après qu’un technicien ait prélevé l’échantillon, un laboratoire peut tester l’ADN pour déterminer s’il est ou non le père.
Une fois qu’un juge connaît les résultats du test ADN, il peut travailler à résoudre le conflit de paternité. Ou, dans certains cas, vous et votre partenaire pouvez parvenir à votre propre résolution. Vous pouvez voir ici pour savoir comment contester paternité.
Comment faire ?
Si vous vous trouvez impliqué dans un conflit de paternité, alors vous avez besoin d’une aide juridique. Que le père soit biologique ou non, l’affaire peut être complexe. Elle nécessite l’expertise d’un avocat spécialisé en droit de la famille. Avec de l’aide, vous pouvez combattre ou prouver votre propre paternité pour obtenir les droits que vous voulez.
Si vous devez prouver votre paternité pour obtenir des droits de visite, alors un avocat peut vous instruire sur les prochaines étapes à suivre. Il peut être nécessaire de donner un échantillon de sang. Si vous n’êtes pas le père biologique, votre avocat doit prouver votre paternité d’une autre manière. La bonne stratégie dépend de votre situation et de votre état de résidence.
Dans certains cas, vous pourriez vouloir réfuter votre paternité. La mère d’un enfant pourrait vous poursuivre pour obtenir une pension alimentaire. Si vous n’êtes pas le vrai père, alors vous n’avez aucune obligation de payer cette pension alimentaire. Une fois encore, votre avocat peut vous aider à résoudre votre conflit de paternité. Il peut utiliser un test ADN pour prouver que vous n’êtes pas le père biologique. Souvent, il s’agit d’une solution simple au problème.
La contestation de paternité
Si vous ne voulez pas être responsable de la pension alimentaire pour enfants ou des visites, alors votre avocat peut vous aider à contester la paternité. Il peut le faire de plusieurs façons. Par exemple, il peut montrer que les tests de laboratoire ont été faussés d’une manière ou d’une autre. De même, il peut démontrer qu’il y a eu fraude lors du processus de test. Une autre option consiste à prouver que vous étiez infertile ou stérile au moment de la conception. Enfin, il pourrait être en mesure de prouver l’infidélité.
Complications
Comme pour la plupart des aspects du droit, la paternité peut être une zone grise. Le père biologique n’est pas le seul individu qui peut être le père légal d’un enfant. Dans certaines situations, un autre homme est le père. Ces situations inhabituelles peuvent devenir très complexes. Elles donnent souvent lieu à des batailles juridiques passionnées. Voici quelques exemples de situations dans lesquelles la détermination de la paternité est complexe :
1. Il y a un père présumé
Un père présumé peut être une personne qui est un père biologique. Cependant, il peut également s’agir d’un individu qui était marié à la mère lors de la naissance ou de la conception de l’enfant.
Il a épousé la mère après la naissance de l’enfant et a accepté que son nom soit inscrit sur l’acte de naissance ou a accepté de subvenir aux besoins de l’enfant. Un individu qui a voulu ou tenté d’épouser la mère de l’enfant au moment de la naissance est également un père présumé. Enfin, un homme qui a accueilli un enfant dans son foyer et qui traite ouvertement l’enfant comme le sien est également un père présumé.
2. Il existe un père équitable
Dans cette circonstance, le père n’est pas biologique ou adoptif. Au contraire, il entretient une relation étroite avec l’enfant. Si les parents biologiques encouragent une telle relation, alors l’individu en question est un père équitable. Un tribunal peut décider qu’un père équitable obtient un droit de garde.
3. Il y a un père non marié
Si vous et votre partenaire avez eu un enfant ensemble, mais ne vous êtes pas mariés, la paternité relève de cette catégorie. Souvent, les pères non mariés ont moins de droits que les pères mariés. Cependant, ils peuvent se battre pour leurs droits devant les tribunaux.